Mentions

légales

Editeur du Site

Site édité par : Business Angels Santé / Health Angels France Association loi 1901 déclarée le 14 mars 2008 à la Préfecture de Paris (5 rue Leblanc, 75015)Publication au JOAFE le 12 avril 2008 sous le n° de parution : 20080015, N°d’annonce 1861

N° Siret : 504 403 353 00023

Siège social : 14 Avenue René Boylesve 75016 PARIS Bureaux :24 Bld Pasteur 75015 PARIS

Directeur de la publication : Caroline Saï

Responsable du site : Caroline Saï

Gestion technique du site : Mahii Conception

Création du site : Mahii conception

Adresse : www.angelssante.fr

Mail : operations[at]angelssante.fr

Sources photos : freepik, Pixabay, shutterstock…, 

Hébergement

Site hébergé par : OVH SAS www.ovh.com 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix 09 72 10 10 07

Propriété Intellectuelle

Toute reproduction, même partielle, de ce site est soumise à l’accord du bureau de l’Association. Ce site est l’entière propriété de l’association Business Angels Santé / Health Angels France qui détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les graphismes, images, textes, icônes, logo, vidéos, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse écrite préalable d’Angels Santé.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Règles de droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site angelssante.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris en France.
En cas de litige entre plusieurs versions des présentes mentions légales, la version française prévaut.

Protection de la vie privée

Conformément à la nouvelle règlementation sur la protection des données en vigueur depuis le 25 mai 2018, l’inscription vous permet d’accéder à votre espace personnel, de recevoir des communications sur diverses actualités ainsi que nos offres de produits et de services ; les destinataires de données sont le responsable de traitement, ses services internes en charge de la gestion de la mailing list, le sous-traitant opérant la gestion du serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée à accéder aux données (services judiciaires, le cas échéant).
La durée de traitement des données est limitée au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos services de communication, étant entendu que vous pouvez retirer votre consentement et vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription en bas de chaque email.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier1978 , relative à l’information, aux fichiers et aux libertés et modifié récemment par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès ou de rectification des informations vous concernant en nous envoyant un email à info[at]angelssante.fr.

Responsabilités et liens hypertexte

Angels Santé s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Angels Santé ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site.

Le site peut proposer des liens vers d’autres sites dont Angels Santé ne maîtrise pas le contenu. Leur accès et utilisation se fait sous la seule et entière responsabilité de l’utilisateur et selon les conditions d’utilisation éventuellement applicables sur lesdits sites internets tiers.
Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant l’association. De plus, les informations sur site sont générales et à destination de tous, mais en aucun cas elles doivent être interprétées en un conseil personnel. Dans ce dernier cas, il suffit de nous contacter en nous envoyant un email à info[at]angelssante.fr.

En conséquence, Angels Santé décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude, omission ou erreur portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Cookies



Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer le fonctionnement de notre site et la remontée de statistiques.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un « cookie » est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur.

Deux types de cookies :
Cookie interne nécessaire au site pour fonctionner : ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.
Cookie sur mesure d’audience : en vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. Notre structure ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.

Les données personnelles recueillies (identifiant du cookie) sont conservées pour une durée de 13 mois . Elles ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.
Vous pouvez choisir de refuser les cookies.